Déneigement ou viabilité hivernale

Le déneigement de la voirie

Il est réalisé par :

  • la commune sur les 16.5 km de voirie communale,
  • Le Conseil Départemental pour les 3.5 km de routes départementales dans la traverse de l’agglomération (la RD 36, route des Forges, et la RD 51, rue Général Leclerc et rue du Général de Gaulle).

Le plan de la viabilité hivernale de la commune :

Le plan de la viabilité hivernale de la commune comprend 3 niveaux de service classés en fonction des priorités et de l’importance de la voie concernée.

  • Le niveau 1 : il concerne le réseau structurant à déneiger prioritairement.
  • Le niveau 2 : il concerne le réseau secondaire.
  • Le niveau 3 : il concerne les rues étroites ou en impasse pour lesquelles le déneigement est à réaliser avec un petit engin.

La carte ci-dessous précise le niveau de service pour chacune des voies communales :

CARTE

A noter que le déneigement des routes départementales concernant les rues Général de Gaulle, Général Leclerc et route des Forges est réalisé, si nécessaire, par la commune, uniquement en complément de celui du Conseil Départemental.

L’organisation de la viabilité hivernale.

Pour le niveau 1 « prioritaire » : Les opérations de déneigement sont engagées sur le réseau de niveau 1 au plus tôt à partir de 5 h 00.

Pour le niveau 2 : Les opérations de déneigement sont engagées après les opérations du niveau 1.

Pour le niveau 3 : Voies traitées avec le petit tracteur. Les opérations de déneigement sont engagées à partir de 6 h 00.

A partir de 17 h 30, il n’y a plus de sortie de véhicules de déneigement sauf en cas de nécessité et du contexte météo du moment.

Le salage des chaussées est réalisé uniquement sur les rues en pentes et aux carrefours.

Pour information, à Chantraine, la consommation de sel, en fonction des hivers, peut varier de 50 à 150 tonnes.

Le déneigement des trottoirs

A Chantraine, conformément au règlement sanitaire départemental et en application de l’arrêté municipal n° 26 87 du 24 décembre 2009, le déneigement des trottoirs est à la charge des riverains. S'il s'agit d'un immeuble en copropriété, les obligations reposent sur tous les propriétaires ou locataires à moins qu’elles n’aient été imposées conventionnellement à l’un d’entre eux.

Dans les temps de neige et de gelée, les riverains sont tenus de balayer et racler la neige sur les trottoirs ou banquettes sur une largeur minimum de 1.50 m.

En période de verglas, ils jetteront sur le trottoir du sel ou du sable.

La neige balayée sera mise en cordon le long des bordures, et les grilles avaloirs le long des caniveaux seront maintenues dégager. Il est interdit de jeter la neige des trottoirs sur la chaussée.

Les opérations de déneigement ci-dessus définies doivent être terminées dès la fin de la chute de neige si elle se produit avant 20 h 00, et si cette fin ne survient qu’après 20 h 00, le lendemain matin dès 7 h 00.

Le riverain ne respectant pas ses obligations peut voir sa responsabilité engagée lorsqu'un piéton est victime d'une chute sur son trottoir.

Ci-dessous dans LES DOCUMENTS ASSOCIES règlement sur le déneigement des troittoirs

Les documents associés