ࡱ>    !"#$%&'()*+,-./0123456789:;Root EntryZ O2̚<CONTENTS rCompObjVSPELLING8USIN en tant que dlgu au Conseil d Administration du Centre Hospitalier Intercommunal de GOLBEY. * Formation des Commissions Municipales: COMMISSION DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT: Madame Maryse DANY, Monsieur Stphane PETOT, Mademoiselle Martine OHNIMUS. COMMISSION DES TRAVAUX ET DE LA CIRCULATION: Monsieur Jean-Michel STROHMANN, Madame Bernadette FELLMANN, Mademoiselle Martine OHNIMUS, Monsieur Stphane PETOT, Madame Maryse DANY, Madame Michelle LEVY, Madame Sandrine HINGRAY, Monsieur Raymond LORAIN, Monsieur David RICHARD. COMMISSION DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA FORT: Madame Bernadette FELLMANN, Monsieur Remi MARTIN, Monsieur Stphane PETOT, Mademoiselle Martine OHNIMUS. COMMISSION DE L INFORMATION, DE LA COMMUNICATION ET DES CEREMONIES : Madame Sandrine HINGRAY, Madame Annick MUNIER, Monsieur Raymond LORAIN, Monsieur Remi MARTIN, Madame Patricia GALMICHE. COMMISSION JEUNESSE ET SPORTS: Monsieur Remi MARTIN, Madame Emilie COLLE, Monsieur Jean-Pascal VALDENAIRE, Monsieur Jean-Daniel BOXBERGER. Par ailleurs, le Conseil Municipal a dcid de fondre la commission de la vie associative, forme lors de la sance du 15 mars 2008, et la commission de la vie culturelle en une seule commission, et d y associer un nouveau membre du conseil: COMMISSION DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE LA VIE CULTURELLE: Monsieur Jean-Daniel BOXBERGER, Madame Michelle LEVY, Monsieur Raymond LORAIN, Monsieur Jean-Pascal VALDENAIRE, & Madame Bernadette FELLMANN. * Dsignation de Monsieur Raymond LORAIN en tant que correspondant dfense et de son supplant, Monsieur Franois RENOLLEAU. * Dsignation de Mesdames Brigitte GILLE, Michelle LEVY, Martine OHNIMUS, Annick MUNIER, Bernadette FELLMANN et Maryse DANY en tant que membres du Centre Communal d Action Sociale (CHNKWKS rpTEXTTEXTKFDPPFDPPNFDPPFDPPPFDPPFDPPRFDPPFDPPTFDPCFDPCVFDPCFDPCXFDPCFDPCZFDPCFDPC\FDPCFDPC^FDPCFDPC`FDPCFDPCbSTSHSTSHdSTSHSTSHdvSYIDSYID4hSGP SGP Hh INK INK RhBTEPPLC Vh0BTECPLC hHMademoiselle CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2008 Le Conseil Municipal runi sous la prsidence de Franois DIOT, Maire, a pris les dcisions suivantes: * Dsignation de Monsieur Franois DIOT en tant que dlgu au Syndicat Mixte d Informatisation Communale dans le Dpartement des Vosges (S.M.I.C.). * Dsignation de Monsieur Henri CORNU en tant que dlgu titulaire et de Monsieur Stphane PETOT en tant que dlgu supplant au Syndicat Mixte Dpartemental d Electricit des Vosges (S.M.D.E.V.). * Dsignation de Monsieur Marc BARBAUX en tant que dlgu au Syndicat Mixte Dpartemental d Assainissement Non-Collectif des Vosges (S.D.A.N.C.). * Dsignation de Madame Sandrine HINGRAY en tant que dlgu au Syndicat Intercommunal Cblimages. * Dsignation de Messieurs Franois DIOT et Jean-Michel STROHMANN en tant que dlgus au Syndicat Intercommunal d Assainissement de Chantraine-Epinal-Golbey (S.I.A.). * Dsignation de Messieurs Marcel COURRIER et Jean-Daniel BOXBERGER en tant que dlgus titulaires et de Messieurs Marc BARBAUX et Stphane PETOT en tant que dlgus supplants au Syndicat Intercommunal des Transports de l Agglomration Spinalienne (S.I.T.A.S.). * Dsignation de Madame Brigitte GILLE, Monsieur Marcel COURRIER et Mademoiselle Martine OHNIMUS en tant que dlgus au Syndicat Intercommunal de Gestion du Contrat Urbain de Cohsion Sociale (S.I.G.C.U.C.S.). * Dsignation de Madame Brigitte GILLE et de Messieurs Marcel COURRIER, Stphane PETOT et Remi MARTIN en tant que dlgus au Syndicat Intercommunal Scolaire du Secteur d Epinal (S.I.S.S.E.). * Dsignation de Madame Brigitte GILLE en tant que dlgu au Conseil d Administration du Foyer d Accueil de la Voivre. * Dsignation de Madame Claude COC.C.A.S.). * Dsignation de Messieurs Franois RENOLLEAU, Marc BARBAUX et Madame Sandrine HINGRAY en tant que membres titulaires, et de Messieurs Stphane PETOT, Marcel COURRIER et Jean-Michel STROHMANN en tant que membres supplants, la Commission d Appel d Offres. * Fixation des taux communaux pour 2008: Taxe d habitation: 10,71% Foncier bti: 15,46% Foncier non bti: 20,45% Taxe professionnelle: 7,49 %. * Approbation des budgets primitifs 2008: 1/ BUGDET COMMUNAL - Section de Fonctionnement: Dpenses et recettes:1.967.593 (Vote par chapitres). - Section d Investissement: Dpenses et recettes: 1.502.182 (Vote par opration, et par chapitre pour le non-affect). 2/ BUDGET DU SERVICE DES EAUX - Section de Fonctionnement: Dpenses et recettes: 59.734 - Section d Investissement: Dpenses et recettes: 42.356 3/ BUDGET DE L ASSAINISSEMENT - Section de Fonctionnement: Dpenses et recettes: 56.367 - Section d Investissement: Dpenses et recettes: 222.402 . * Augmentation du taux de la surtaxe communale lie l assainissementqui passe de 0,25 0,40 compter du 1er janvier 2008. * Attribution des subventions 2008: * ANIMATION  LOISIRS - CULTURE - Anciens Combattants de CHANTRAINE: & & & & & 500 - Arts et Rsonances: & & & & & & & & & .& & & & & . 300 - Amis sans frontires: & & & & & & & & & & & & & & 150 - Loisirs Chantrainois: & & & & & & & & & & & & & & 200 - M.J.C. Epinal: & & & & & & & & .& & & & & & & & .. 300 - Floral Musical d Epinal : & & & & & & & & & & & & 3.000 - Club Karat: 2,50 par adhrent chantrainois. TOTAL LOISIRS-CULTURE-ANIMATION: 4.450 * SPORTS - Association Sports Multiples de CHANTRAINE: & .. 1.000 - Association Spinalienne de Gymnastique Volontaire: 250 - Judo-Club de CHANTRAINE: & & & & & & & & & 2.500 - Raid Team Organisation Olima: & & & & & & & .& . 1.000 - Renaud Copilote: & & & & & & & & & & & & & & 300 - Chantraine-Epinal Football-Club : & & & & & & & .. 300 - Club Canoe-Kayak Golbey-Epinal-Saint Nabord : & . 100 TOTAL SPORTS: 5.450 TOTAL GENERAL: 9.900 * Accord quant au renouvellement de la ligne de trsorerie. * Reconduction de la liste gnrale des dpenses consacres aux ftes et crmonies. * Accord quant la prsentation d un dossier de demande de subvention, au titre des amendes de police, dans le cadre de la rfection du carrefour rue Franais-rue Jean-Charles Pellerin. * Accord quant la prsentation d un dossier de demande de subvention, au titre des amendes de police, dans le cadre de la rfection du carrefour rue Franais-rue Gnral Leclerc. *Accord quant la prsentation d un dossier de subvention Monsieur le Prsident du Conseil Gnral des Vosges dans le cadre de la rfection du rseau d assainissement de la rue Franais. *Accord quant la prsentation d un dossier de subvention Monsieur le Prsident du Conseil Gnral des Vosges dans le cadre de la premire tranche des travaux d amlioration de voirie rue Franais. *Accord quant la prsentation d un dossier de subvention Monsieur le Prsident du S.M.D.E.V. dans le cadre des travaux d enfouissement du rseau lectrique basse tension rue Franais. *Accord quant la prsentation d un dossier de subvention Monsieur le Prsident du Conseil Gnral des Vosges dans le cadre des travaux de rfection de l clairage public rue Franais. *Accord quant la prsentation d un dossier de subvention Monsieur le Prsident du Conseil Gnral des Vosges dans le cadre des travaux de rfection du rseau d eau potable rue Franais. * Dsignation de Monsieur Marc BARBAUX, nouvel adjoint aux travaux, en tant que dlgu pour reprsenter la Ville de Chantraine au sein du groupement de commandes tabli avec la Ville d Epinal pour la rfection de la rue Franais. * Vote d une dpense correspondant la taxe foncire 2007 due la S.E.R.S. dans le cadre de la Z.A.C. des Vergers. * Accord quant aux demandes d adhsion de la Commune de Rapey et de la Communaut de Communes du Val de Vge au Syndicat Mixte d Informatisation Communale dans le Dpartement des Vosges (S.M.I.C.) et refus quant la demande de retrait de la Commune de Jarmnil ce syndicat. * Accord quant la nouvelle rdaction de la dlibration en date du 15 mars 2008 relative l affectation des rsultats du compte administratif 2007. * Prise en charge sur le budget de la participation communale au Syndicat Intercommunal Cblimages. * Prise en charge sur le budget de la participation communale au Syndicat Dpartemental d Incendie et de Secours (S.D.I.S.). * Prise en charge sur le budget de la participation communale au Syndicat Intercommunal Scolaire du Secteur d Epinal (S.I.S.S.E.). * Prise en charge sur le budget de la participation communale au Syndicat Intercommunal de Gestion du Contrat Urbain de Cohsion Sociale (S.I.G.C.U.C.S.). * Accord quant la confirmation du prix des places pour la reprsentation thtrale du 29 mars 2008. * Attribution d une subvention exceptionnelle au Vloce-Club Spinalien. * Attribution d une indemnit forfaitaire aux agents communaux suite aux lections du 9 mars 2008. * Prise en considration des modifications statutaires concernant le Syndicat Intercommunal d Assainissement et des demandes d adhsion de la Communaut de Communes des Deux Rives de la Moselle Intercommunal d Assainissement et de retrait de la Commune de Dinoz audit syndicat. * Accord quant aux demandes d adhsion des Communes de Laveline du Houx et d Hardancourt, et du Syndicat Intercommunal d Epuration du Haut des Rangs au Syndicat Mixte pour l Informatisation Communale dans le Dpartement des Vosges (S.M.I.C.). * Adoption du mode budgtaire pour la gestion des provisions pour la dure du mandat 2008-2014. * Accord quant aux engagements prendre par la commune dans le cadre du passage d un itinraire de randonne Vlo Tout Terrain sur le territoire de la commune. # e?   "bdJLrt:< H J ,.$&PR ",  ",2'(  2'( 2'( 6  r t !H!J!!!!!&"""".##B$D$F$H$J$$$$% %^%%%%%&\&^&&&&''0(2(t(||ll\ ", "X  "k "@M "@M  "k "l) "X ",& " "P52'( P5 ",  " "=t(v((^))8** + +v+x+++++n,,X--,..///////n0p011223444557788: :;;V=X=B>D>p@r@AAjBlBfCjCpDrD~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~v~~~~~v~~~v~v~$ " 2'( 2'( 2'( v 2'( rDEEvFxFG GGGJJKKLLMMMMMM(2"'( 1 zc (2"'( h+ W "bdJLrt:< * d H J ,.f<<<<<<<<<<<<. "!$ 08."( "!$ 08* "!$ 08* "$ 08$ $ 08* "$ 08"$ 08".$&|2PRF~:@rxRRR$* "$ 08. "!$ 080 "!$ 08."* "!$ 08( "!$ 08, "!$ 08'  t ! !4!H!J!!!!!"R"z""""""&#Z###H$J$$$$$nnnDDnnnnDnnnDnnn( "!$ 08*  $ 08* "!$ 08$ $ 08( $ 08$ $ 08"$ 08$%(%X%^%%%%%&&D&b&&&&&&''''0(2(4(8(r(t(b6bb . "!$ 08* "!$ 08,  "!$ 08, "!$ 08( "!$ 08* "!$ 08$ $ 08( $ 08t(v(~((()f))))<*@*Z****+,++++++++J,t,,,,$-~~~~NN~~~~~N0 "$ 08."* "!$ 084 "!" $ 080 "!" $ 08. "!$ 08* "!$ 08* "$ 08$-^----2.p...///L/////n8t($ 08."." $ 08."8  "!" $ 08."6 "!" $ 08."6 "!" $ 08.". 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